Mentions légales
Méthode Vibraction® — Société Hélène Pavot
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
1. ÉDITEUR DU SITE
Dénomination sociale : Société Hélène Pavot
Forme juridique : EURL
Capital social : 1 000,00 €
SIRET : 851 057 307 00015
N° TVA intracommunautaire : FR13851057307
RCS Valenciennes : 851 057 307 R.C.S. Valenciennes
Siège social : 50, rue de Neuville, 59218 Poix-du-Nord, France
Directrice de la publication : Hélène Pavot
E-mail : contact@methodevibraction.com
Site web : www.methodevibraction.com
2. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
Raison sociale : [NOM DE L'HÉBERGEUR À COMPLÉTER]
Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR À COMPLÉTER]
Contact : [CONTACT HÉBERGEUR À COMPLÉTER]
À compléter dès que les informations d'hébergement sont disponibles — obligation légale LCEN.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, visuels, logos, vidéos, audios, structure, code) est la propriété exclusive de la Société Hélène Pavot ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
La marque Méthode Vibraction® et le logo associé sont des marques protégées. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Toute reproduction totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est soumise à l'autorisation préalable et écrite de la Société Hélène Pavot.
4. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.
Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation du traitement de leurs données.
Ces droits s'exercent en adressant une demande à : contact@methodevibraction.com.
En cas de réclamation, l'utilisateur peut saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.
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7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
9. CONTACT
Pour toute question ou réclamation relative au site :
E-mail : contact@methodevibraction.com
Courrier : Société Hélène Pavot, 50, rue de Neuville, 59218 Poix-du-Nord, France